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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) COMPAGNIE DES VOSGES
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Compagnie des façades
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Compagnie des façades
COMPAGNIE DES VOSGES, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3875802
Date de dépôt :
22/11/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/11/2021
Compagnie des façades de COMPAGNIE DES VOSGES

Présentation de la marque Compagnie des façades

Déposée le 22 novembre 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) COMPAGNIE DES VOSGES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Compagnie des façades » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-50 du 16 décembre 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) COMPAGNIE DES VOSGES domicilié(e) Centre d'activités, 711 rue des Grands Prés - 88100 - SAINTE MARGUERITE - France et immatriculée sous le numéro RCS 309 968 154 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet METZ PATNI domicilié(e) B.P. 10063 - 67024 - STRASBOURG CEDEX - France.

La marque Compagnie des façades a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3875802.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

02 06 17 19 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Compagnie des façades est expirée depuis le 22 novembre 2021.

COMPAGNIE DES VOSGES a également déposé les autres marques suivantes : VILLAGE DES JEUNES CREATEURS , BOUT DE FEMME , LE GRENIER SAVOYARD , DU PIN SUR LA PLANCHE , MARCHE COUVERT , (Marque figurative) , VICENCE , COMPAGNIE DES VOSGES , LE GRENIER VOSGIEN , COMPAGNIE DES LICENCES


COMPAGNIE DES VOSGES, société par actions simplifiée - Centre d'activités, 711 rue des Grands Prés - 88100 - SAINTE MARGUERITE - France - SIREN 309968154


Cabinet METZ PATNI - B.P. 10063 - 67024 - STRASBOURG CEDEX - France


Publication - Publication le 16 déc. 2011 au BOPI 2011-50

Enregistrement avec modification - Publication le 16 mars 2012 au BOPI 2012-11

Inscription le 1 mars 2016 - Transmission totale de propriété n°663872 - Publication le 1 avr. 2016 au BOPI 2016-03-01

Couleurs pour le bâtiment. Chaux, crépis et enduits pour façades.

Revêtements métalliques de façades. Panneaux métalliques pour les façades. Structures métalliques de fixation pour parements de façades. Echafaudages métalliques. Armatures métalliques pour les façades. Coffrage métalliques pour le béton. Cloisons métalliques. Plafonds et placards métalliques. Echelles métalliques. Gouttières métalliques. Lattes métalliques de façades. Eléments de fixation métalliques pour panneaux de façades.

Matériaux d'isolation thermique des façades de maisons et bâtiments.

Crépis et revêtements de façades. Panneaux de parement pour façades. Pierres décoratives pour façades. Panneaux et parois de verre pour façades. Blocs de parement pour façades de maisons et bâtiments.

Réfection de façades, d'immeubles, d'habitations, de magasins ou d'ateliers. Pose d'enseignes lumineuses. Rénovation des bâtiments.